Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA
/
EVOLYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVOLYS
EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3271006
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2024
EVOLYS de EADS SOGERMA

Présentation de la marque EVOLYS

Déposée le 2 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) Zone industrielle de l'ancien arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque EVOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLYS est expirée depuis le 2 février 2024.

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHIR , GALAXYS , BETTERFLY , PLUME , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , CELESTE


EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée - Zone industrielle de l'ancien arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543298 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Fauteuils pour aéronefs ; fauteuils transformables pour aéronefs. Fauteuils ; fauteuils transformables. Transport aérien.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.